Naviguer à l’étranger, quel permis bateau, quelle réglementation ?

Vous aimez la voile ou le nautisme ? Votre rêve est de pouvoir naviguer aux quatre coins du monde ? En France et à l’étranger, la navigation des bateaux de plaisance est encadrée par certaines lois. Comme pour une voiture, il est en général nécessaire d’être titulaire d’un permis bateau pour naviguer. Vous ne savez pas où chercher pour obtenir des informations à ce sujet ? Pas de soucis, nous vous expliquons tout dans cet article. Vous découvrirez comment fonctionne la législation maritime, quels permis bateaux avoir et comment faire pour naviguer à l’étranger sans permis de plaisance.

Comment fonctionne la législation en matière de permis bateau de plaisance ?

Tout d’abord, il est important d’appréhender le cadre juridique en lien avec la navigation. Ce n’est pas si simple en fait, car il n’y a pas une seule et unique réglementation ! Concrètement, le permis bateau international n’existe pas ! Par contre, à l’image du permis automobile, il existe un permis bateau européen. 

Pour être en conformité avec la loi, vous avez donc besoin d’appliquer la réglementation d’un pays. Mais de quel pays ? Comment savoir quel permis de plaisance est nécessaire pour louer un bateau ? Le cadre juridique en la matière a été défini et précisé durant les trois évènements suivants :

• Convention de Genève du 29 avril 1958 ;
• Conférence des nations Unies sur le commerce et le développement de 1986 ;
• Convention Internationale sur le droit de la mer (ou Convention de Montégo Bay) de 1982.

« Les navires naviguent sous le pavillon d’un seul État et sont soumis, sauf dans les cas exceptionnels expressément prévus par des traités internationaux ou par la convention, à sa juridiction exclusive en haute mer. Aucun changement de pavillon ne peut intervenir au cours d’un voyage ou d’une escale, sauf en cas de transfert réel de la propriété ou de changement d’immatriculation. » Article 92

Concrètement, cela signifie que le pavillon du bateau de plaisance sert à déterminer quelle réglementation appliquer. Le pavillon prédomine sur la nationalité du propriétaire du bateau ou de son équipage. Votre bateau bat pavillon français ? Dans ce cas, vous êtes soumis à la réglementation française quand bien même vous naviguez à l’étranger.

Naviguer en bateau à l’étranger, quels permis avoir: côtier, hauturier, fluvial ?

Compte tenu de la réglementation du pavillon expliquée ci-dessus, il est important de connaître les spécificités propres aux pays où vous comptez naviguer. Par exemple, vous prévoyez de louer un bateau de plaisance en Croatie ? Vous devez savoir quel permis bateau est nécessaire en Croatie pour naviguer. Prenons des exemples ci-dessous en considérant quelques pays européens ou limitrophes de l’Europe.

PAYS DE NAVIGATION	BATEAU À MOTEUR	BATEAU À VOILE
France, Corse & DOM TOM	Non obligatoire mais une expérience importante est exigée	Permis côtier obligatoire pour les bateaux équipés d’une puissance moteur supérieure à 6 chevaux. Une extension de permis est nécessaire dans certains cas : – Option hauturière pour naviguer au large  – Option eaux intérieures (aussi appelé permis fluvial) pour naviguer sur les lacs et rivières
Grèce	Obligatoire	Obligatoire si la puissance du moteur est supérieure à 30 chevaux. Les permis délivrés par l’Union Européenne ou répondant aux normes UE sont acceptés.
Italie	Obligatoire pour toute navigation au-delà de 6 miles d’un abri.	Obligatoire si la puissance du moteur est supérieure à 40 chevaux.
Espagne	Obligatoire seulement pour un voilier d’une longueur supérieure à 5 mètres.	Obligatoire dans le cas d’une puissance moteur supérieure à 15 chevaux et d’un bateau de plus de 4 mètres.
Croatie	Obligatoire + permis radio VHF (CRR) (quelque soit le pavillon du voilier)	Obligatoire + permis radio VHF (CRR) (quelque soit le pavillon du bateau). Pour passer le permis VHF, contactez l’ANFR
Portugal	Obligatoire. Les permis délivrés par l’Union Européenne ou répondant aux normes UE sont acceptés.	Obligatoire. Les permis délivrés par l’Union Européenne ou répondant aux normes UE sont acceptés.
Allemagne	Non obligatoire.	Obligatoire dans le cas d’un bateau équipé d’un moteur d’une puissance supérieure à 5 chevaux.
Norvège	Obligatoire si la longueur du bateau est supérieure à 8 mètres.	Obligatoire dans le cas d’un bateau équipé d’un moteur d’une puissance supérieure à 25 chevaux.
Pays-Bas	Obligatoire dans le cas où : – la longueur du bateau est supérieure à 15 mètres – la vitesse du bateau peut excéder 20 km/h.	Obligatoire dans le cas où : – la longueur du bateau est supérieure à 15 mètres – la vitesse du bateau peut excéder 20 km/h.
Royaume-Uni	Non obligatoire.	Non obligatoire.

Comment naviguer en mer sans permis bateau ?

Vous l’aurez compris, les règles ne sont pas si simples ! Aussi, beaucoup se tournent vers la navigation sans permis bateau ! Découvrez ci-dessous deux façons de profiter du plaisir de naviguer à l’étranger sans avoir à vous faire des nœuds au cerveau pour connaître la réglementation à l’international.

Louer un bateau sans permis côtier ou hauturier

La façon la plus accessible reste encore de louer un bateau sans permis. Comme vous avez pu le constater ci-dessus, tous les pays n’exigent pas un permis lorsqu’il s’agit de louer un voilier de plaisance par exemple. Ou encore, certains pays ne demandent pas de permis bateau pour naviguer sur des bateaux à moteur de faible puissance ou de petite taille. Là encore, c’est votre responsabilité de vérifier le contenu de la réglementation. 

Naviguer en mer avec un professionnel

Il s’agit encore du moyen idéal pour goûter pleinement aux joies de la navigation ! Nous ne parlons pas ici des bateaux de croisières. En effet, il y a peu de chances pour que vous ayez accès à la cabine du commandant dans une croisière grand public ! Mais avez-vous déjà pensé naviguer avec un skipper professionnel ?

Le principe est simple. Il vous suffit d’opter pour une location de bateau avec un équipage auprès d’un prestataire. Cela tombe bien, c’est exactement le type de croisière que vous propose Crewz ! Nous mettons à votre disposition une flotte de catamarans avec un équipage qui inclut un cuisinier et un skipper. 

Vous n’aurez pas à vous soucier des aspects réglementaires : permis, certificat, formation, limite des eaux intérieures, etc. Confiez toutes ces préoccupations à nos skippers professionnels. De votre côté, profitez simplement de l’occasion d’apprendre à leurs côtés les rudiments de la voile et de la navigation, et savourez votre escapade en bateau à l’étranger !

Alors, prêt à embarquer pour une croisière en catamaran avec Crewz ?